Une enquête publique était ouverte du 22 avril 2024 au 10 mai 2024 inclus relative au projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Treignac. Il s’agit de permettre l’extension de l’hôtel restaurant La Brasserie. Contenu du dossier d’enquête publique : Notice de présentation de la modification Plan de zonage Règlement écrit Avis des … En savoir plus
Catégorie(s) : Enquêtes publiques
Une enquête publique s’est tenue du 15 mai au 31 mai 2023 relative aux projets d’évolution du PLU de Treignac. Pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête, un exemplaire du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur est tenu à la disposition du public : Rapport d’enquête du commissaire … En savoir plus
Catégorie(s) : Enquêtes publiques
Une enquête publique est ouverte du 26 juin au 11 juillet 2023 relative aux projets d’évolution du PLU de Chamberet. http://ccv2m.fr/wp-content/uploads/2023/06/Affiche-denquete.pdf Ci-dessous les pièces du dossier d’enquête publique Affichage et publication publication Centre France le 09.06.2023 – publication La Vie Corrézienne le 09.06.2023 – certificat affichage de la CCV2M – certificat affichage 1 de la … En savoir plus
Catégorie(s) : Enquêtes publiques
L’enquête publique est clôturée. Cette enquête s’est tenue en mairie de Chamberet du lundi 25 janvier 2021 au vendredi 26 février 2021 inclus, soit pendant 33 jours consécutifs. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont tenus à la disposition du public pendant un an à compter d’un mois après la fermeture de l’enquête, … En savoir plus
Catégorie(s) : Divers, Enquêtes publiques
La Communauté de communes ouvrira du 24 mars au 9 avril 2018 une enquête publique afin d’obtenir un arrêté préfectoral de déclaration d’intérêt général (DIG). Cette DIG lui permettra d’intervenir pour la sécurisation des parcours de canoë kayak de loisir et de compétition jusqu’en 2022. Cette intervention annuelle est indispensable à la tenue des épreuves … En savoir plus
Catégorie(s) : Enquêtes publiques
Communauté de communes